Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

61 résultats pour la valeur "11/09/2017" du filtre Date de séance, pour la valeur "2017" du filtre Année

Proposition d'extension du périmètre de télétransmission des actes à la Préfecture

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle du Bas-Rhin - Exercice 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes divers - ABRAPA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes divers - Diaconat Bethesda

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - Foyer de la Basse Bruche

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - OPUS - BISCHWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - OPUS - MOMMENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'acquisition d'une parcelle pour sécurisation d'intersection à WALDHAMBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’un projet de convention de mise à disposition d’un agent de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris auprès du Département du Bas-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de désignation de représentants du Conseil Départemental au sein de divers organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de participation d’une délégation du Département du Bas-Rhin au congrès annuel de l'Assemblée des Départements de France (ADF) à Marseille / Mandat spécial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de participation de deux conseillères départementales à l'assemblée générale, aux 21èmes Rencontres et à la réunion du bureau des Départements et Régions Cyclables / Mandat spécial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour l'appel à projets 2017 du Contrat de Ville de l'Eurométropole de STRASBOURG 2015-2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution de subventions pour le financement des Centre Locaux d’Information et de Coordination (CLIC) de STRASBOURG pour l’année 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine gérontologique et d'approbation de projets de convention à conclure entre le Département du Bas-Rhin et les structures concernées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution de subventions et d’approbation du modèle de convention financière à conclure dans le cadre de la Conférence des financeurs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine du handicap et d'approbation du projet de convention à conclure entre le Département du Bas-Rhin et le CEP-CICAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions à l’association de L’Arche à STRASBOURG et d’approbation d’une convention avec le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution d’une subvention pour la création d'une aire de grand passage des gens du voyage à BENFELD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution d’une subvention pour la création d'une aire d’accueil des gens du voyage à FEGERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions à des associations dans le cadre du dispositif Ville-Vie-Vacances sur le territoire de l'Eurométropole de STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Madame Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions d'attribution de subventions à des associations socio-éducatives agissant en faveur des jeunes bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions et d'approbation de la convention financière au centre social et familial Victor HUGO de SCHILTIGHEIM dans le domaine du soutien aux activités socio-éducatives en faveur des jeunes bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mise en œuvre d'une offre d'accueil en appartements partagés et internat pour les Mineurs Non Accompagnés (MNA) et d'approbation des projets de convention de partenariat à conclure avec les Associations ARSEA (EEP Château d’Angleterre) et Oberholz.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution de subventions d'investissement aux collectivités pour les travaux dans les écoles à BISCHWILLER et HESSENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte et les sorties au Struthof et au Mémorial d'Alsace Moselle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions d'investissement aux collèges publics pour l'acquisition d'équipements

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de dotations de fonctionnement complémentaires pour 2017 aux collèges publics

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de dénommer le collège de HEILIGENSTEIN "Collège du Torenberg - Heiligenstein"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une aide exceptionnelle de 20 000 € en soutien aux victimes de l'ouragan IRMA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention à l'association Mémoire des Images Réanimées d'Alsace (MIRA) et d’approbation d’une convention de partenariat 2017 avec cette structure

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'adoption d'un avenant à la convention financière conclue entre le Département et la Commune de MOTHERN pour la réalisation d’une salle de musique intercommunale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention à la Commune de LAUTERBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2017
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page